Gérard Petipas
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Petipas (Gérard)
organisateur de courses
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000590116
(source JORF)
nomination
10 Octobre 2001
10/10/2001
De:
Petipas (Gérard)
organisateur de courses
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000570782
(source JORF)
nomination
03 Avril 1998
03/04/1998
De:
Petipas (Gérard)
organisateur de courses
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000731147
(source JORF)
nomination
03 Mai 1994
03/05/1994
De:
Petipas (Gérard)
organisateur de courses
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000159137
(source JORF)
nomination
02 Octobre 1990
02/10/1990
